inspecteur général des affaires sociales ; 39 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère des solidarités et de la santé

Au grade de chevalier

inspecteur des affaires sociales

représentants de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs d'études sanitaires relevant du ministre chargé des affaires sociales

Membres suppléants

dans les établissements d'enseignement supérieur

2

professeur des universités associé à mi-temps

6e section

université de Montpellier

au titre de l'année 2020 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements

mentionnés à l'article 2 (1o et 2o) de la loi no 86-33 du

modifiée

directeur d'hôpital hors classe

inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015

délégué à la stratégie des systèmes d'information de santé, et à

au nom de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

tous les actes, pièces et documents comptables relatifs au domaine des systèmes d'information de santé, à l'exception des décrets

major ; 32 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

délégué à la stratégie des systèmes d'information de santé

au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé

tous les actes, pièces et documents comptables relatifs au domaine des systèmes d'information de santé, à l'exception des décrets

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011

au grade de major

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

université Montpellier-I

délégué général de la Fédération de l'hospitalisation privée

membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »

Représentants de la Fédération de l'hospitalisation privée

représentant la Fédération de l'hospitalisation privée

au titre de l'article R. 6122-4 (10°) du code de la santé publique au comité de l'organisation sanitaire et sociale

Titulaire

au titre de l'article R. 6122-4 (I, 10°) du code de la santé publique membre titulaire du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale

agent contractuel, directement placé sous l'autorité de

dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement

agent contractuel, directement placé sous l'autorité de

dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement

agent contractuel, directement placé sous l'autorité de

dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement

agent contractuel, directement placé sous l'autorité de

dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement

agent contractuel, directement placé sous l'autorité de

dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »

agent contractuel, directement placé sous l'autorité de

dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement. »

directeur adjoint, centre hospitalier

au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

directeur adjoint, centre hospitalier, à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)

au titre de 1996 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

25

attaché de direction au centre hospitalier régional de Montpellier (Hérault)

au titre de 1990 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

par ordre de mérite

167

4e région militaire

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes

inscrits au tableau d'avancement

Z04763M

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Corps technique et administratif

Au grade de capitaine de réserve

Les lieutenants de réserve

président-directeur général de sociétés. Chevalier du 11 octobre 1974

à compter de la date de leur réception dans leur grade

ENVIRONNEMENT ET PREVENTION

Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire

Chevalier du